Mises à jour :

1. Le 9 octobre 2018, le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (U.S. Customs and Border Protection) a mis à jour son communiqué sur la légalisation du cannabis au Canada et le passage à la frontière. « Un citoyen canadien travaillant ou facilitant la prolifération de l’industrie du cannabis légale au Canada qui se rend aux États-Unis pour des raisons n’étant pas liées à l’industrie du cannabis sera généralement admis aux États-Unis. Cependant, s’il est déterminé qu’un voyageur se rend aux États-Unis pour des raisons liées à l’industrie du cannabis, il est possible qu’il soit jugé inadmissible », peut-on lire dans une partie du communiqué.

2. 3 octobre 2018 : Transports Canada permettra aux passagers d’emporter 30 grammes de cannabis à bord des vols intérieurs, selon Marc Garneau, ministre des Transports. Cliquez ici pour en savoir plus.

Publication originale :

Très bientôt, les adultes canadiens pourront consommer la marijuana et investir dans sa culture, sa distribution et sa vente. La Loi sur le cannabis rendra, à compter du 17 octobre, le cannabis récréatif légal au Canada.

Selon des rapports cités par CBC, environ 40 % des Canadiens âgés de plus de 18 ans feront l’usage des produits légalisés du cannabis. Les impacts économiques de la légalisation seront importants, mais les estimations quant aux revenus que cette industrie naissante générera varient. Deloitte prévoit que les ventes de cannabis pourraient apporter à l’économie du Canada plus de 22,6 milliards de dollars, tandis que les estimations plus conservatrices donnent à l’industrie une valeur potentielle de 10 milliards de dollars.

Une chose est certaine : le marché du cannabis canadien va exploser après la légalisation. Néanmoins, les personnes travaillant dans l’industrie du cannabis ainsi que celles qui utilisent les produits de façon récréative devront être prudentes lorsqu’elles voyagent hors du pays, en particulier aux États-Unis.

Les voyageurs qui utilisent le cannabis sur une base récréative devraient être au fait de la loi fédérale américaine

À la frontière, si les questions au sujet de l’usage de cannabis ne sont une norme, il n’est pas impossible qu’elles soient posées. Les agents frontaliers des États-Unis ont le pouvoir de demander aux voyageurs s’ils ont déjà consommé du cannabis ou s’ils ont des drogues illicites en leur possession. Répondre par l’affirmative à n’importe laquelle de ces questions, peu importe la raison, peut facilement avoir pour résultat une interdiction d’entrer au pays.

En discutant avec des personnes de Leafy, une ressource éducative sur la marijuana, Len Saunders, un avocat spécialisé en immigration basé à Washington, a suggéré aux utilisateurs de cannabis de simplement déclarer qu’ils ne souhaitent pas répondre aux questions. En refusant de répondre, ils ne pourront probablement pas non plus entrer aux États-Unis, mais ils éviteront les conséquences juridiques découlant d’un mensonge aux agents fédéraux.

Le personnel de l'industrie du cannabis doit faire preuve de prudence en voyage

En juillet, CBC a rapporté que des cadres et d’autres professionnels associés à l’industrie du cannabis rencontraient des problèmes pour entrer aux États-Unis. Les Canadiens se déplaçant pour des affaires liées au cannabis ont été refoulés à la frontière ou se sont vu interdire de façon permanente l’entrée aux États-Unis, même ceux voyageant entre le Canada et l’État de Washington, dans lequel la vente de marijuana récréative a été légalisée en 2014.

Les Canadiens qui investissent dans les entreprises de cannabis basées aux États-Unis et qui n’ont aucun autre lien avec l’industrie risquent aussi de rencontrer des difficultés avec les autorités frontalières américaines. Cela a été le cas de Sam Znaimer, un investisseur en capital de risque de Vancouver, qui fait face à une interdiction de retourner aux États-Unis à vie après qu’un agent frontalier américain a considéré son investissement dans le cannabis comme une aide et une incitation au trafic illicite de drogues. CBS News a rapporté que Sam Znaimer pourrait, à un moment dans le futur, être en mesure d’obtenir une coûteuse exonération temporaire relative à cette interdiction. Malgré tout, les professionnels œuvrant dans l’industrie du cannabis traversant la frontière américaine pour affaires devraient tenir compte des potentielles conséquences permanentes avant d’entrer aux États-Unis.

Il faut mettre à jour les directives sur les voyages pour tenir compte de la légalisation du cannabis

Au moment où la marijuana récréative est légalisée partout au Canada, les chargés de voyages faisant ou non partie de l’industrie du cannabis doivent mesurer les impacts de cette légalisation sur les employés qui traversent régulièrement la frontière américaine. Même si les voyageurs ne sont pas associés à l’industrie du cannabis, ils pourraient se voir refuser l’accès aux États-Unis s’ils utilisent des produits du cannabis de façon récréative.

Qui plus est, peu importe le statut légal du cannabis aux États-Unis ou au Canada, transporter des produits du cannabis vers ou hors du Canada est toujours illégal. Tout voyageur ayant des produits du cannabis sur lui devrait les déclarer avant d’entrer au pays. À défaut, des conséquences juridiques pourraient s’ensuivre.

Afin d’éviter des problèmes en cours de route, mettez à jour votre directive sur les voyages pour aborder la question de l’utilisation de la marijuana et expliquer comment répondre aux questions des agents frontaliers aux États-Unis. Apprenez-en davantage sur ce que vous pouvez faire pour protéger vos voyageurs en discutant dès aujourd’hui avec un expert des Services Direct Travel.

Pour en savoir plus :

Le cannabis et les voyages à l'étranger [Gouvernement du Canada]
Légalisation du cannabis (marijuana) [Agence des services frontaliers du Canada]

Veuillez prendre note que certains liens contenus dans cet article ne sont disponibles qu'en anglais.